Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015 à 20H00
pour délibérer sur les points suivants :
SEANCE PUBLIQUE :
1. Fabrique d’église d’Ambly : budget 2016.
2. Fabrique d’église de Bande : budget 2016.
3. Fabrique d’église de Chavanne-Charneux : budget 2016.
4. Fabrique d’église de Grune: budget 2016.
5. Fabrique d’église de Masbourg : budget 2016.
6. Fabrique d’église de Nassogne : budget 2016.
7. Marché d'emprunt pour le financement du service extraordinaire - Marché relatif au financement global du programme extraordinaire – Répétition de services et cahier spécial des charges.
8. Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés (AIVE)- Application du principe de substitution.
9. Plaines de vacances 2014 : prise en charge du déficit pour le Centre Culturel.
10. Les Bisounours – Subside année 2015 : prise en charge du déficit de l’année 2014.